Céder ou mettre au rebut une immobilisation

Un bien quitte le patrimoine quand il est vendu (cession) ou mis au rebut (détruit, hors d’usage, volé). À la fin de cette page, vous saurez enregistrer la sortie, lire les écritures produites et éviter les erreurs de comptes.

Pré-requis

Le bien est au statut Active.
Le rôle Administrateur ou CFO.
Un exercice ouvert couvre la date de sortie.
Pour une cession : le prix de vente et la façon dont il est encaissé (banque, caisse, ou créance sur l’acheteur).

Enregistrer la sortie

Dans Actifs → Immobilisations, ouvrez la fiche du bien et cliquez sur Sortir. La fenêtre Sortir l’actif rappelle la Valeur brute et le N° Registre.
Type de sortie : Cession (vente) ou Rebut (destruction).
Date de sortie : la date effective de la vente ou de la mise au rebut.
Pour une cession uniquement :
- Prix de cession ;
- Compte de contrepartie : le compte qui reçoit le prix (voir le tableau ci-dessous). SynkriaOps affiche la plus-value ou la moins-value estimée.
Motif : la raison de la sortie (vente, obsolescence, sinistre…).
Cliquez sur Confirmer la sortie.

Le prix est…	Compte de contrepartie
Encaissé en banque	`521xxx` Banques
Encaissé en espèces	`571xxx` Caisse
Dû par l’acheteur (paiement différé)	`485` Créances sur cessions d’immobilisations

Ce que SynkriaOps enregistre

Les écritures sont passées dans le Journal des immobilisations (IMM) à la date de sortie.

1. Dotation complémentaire. L’amortissement de la période en cours est calculé jusqu’à la date de sortie et comptabilisé (débit 681x, crédit 28xx). Les dotations prévues après la sortie sont annulées.

2. Sortie du bien. La valeur brute quitte le compte d’immobilisation et les amortissements cumulés sont soldés. Le compte 81x porte alors la valeur nette comptable (VNC).

Écriture	Débit	Crédit
Sortie de la valeur brute	`812` Valeur comptable des cessions	`2xxx` Compte du bien
Solde des amortissements	`28xx` Amortissements du bien	`812` Valeur comptable des cessions

3. Prix de cession (cession seulement).

Écriture	Débit	Crédit
Constatation du prix	Compte de contrepartie choisi	`822` Produits des cessions

La plus ou moins-value se lit par différence entre le 822 (prix) et le 812 (VNC) au compte de résultat, dans les opérations hors activités ordinaires (HAO).

4. Amortissement dérogatoire (si activé). Le solde des amortissements dérogatoires du bien est repris : débit 151, crédit 861 en SYSCOHADA.

Exemple chiffré

Un véhicule acquis 6 000 000 XAF, amorti à hauteur de 4 500 000 XAF à la date de sortie, est vendu 2 000 000 XAF par virement.

Compte	Débit	Crédit
`812` Valeur comptable	6 000 000
`245` Matériel de transport		6 000 000
`2845` Amortissements	4 500 000
`812` Valeur comptable		4 500 000
`521` Banque	2 000 000
`822` Produits des cessions		2 000 000

Le 812 présente un solde débiteur de 1 500 000 XAF (la VNC) face à un 822 de 2 000 000 XAF : la plus-value de cession est de 500 000 XAF.

Rattacher les justificatifs

Avant de sortir le bien, ajoutez dans l’onglet Pièces jointes de la fiche la facture de vente ou le procès-verbal de mise au rebut. La fiche reste consultable après la sortie, avec son historique.

Messages fréquents

Message	Cause	Solution
« Prix de cession obligatoire »	Cession sans prix	Saisissez le prix (0 n’est pas accepté : utilisez le rebut)
« Compte de contrepartie obligatoire pour une cession »	Aucun compte choisi	Choisissez le compte qui reçoit le prix
« L’immobilisation n’est pas ACTIVE »	Bien en cours d’acquisition, à compléter ou déjà sorti	Mettez le bien en service ou complétez sa fiche
« Une sortie de ce bien est déjà en attente d’approbation… »	Une demande de sortie attend une décision	Attendez la décision ou rappelez la demande